Mentions légales

Présentation du site www.domoticdesign.fr

Le site www.domoticdesign.fr est la propriété de Domotic Design SARL
domiciliée 665 ter chemin de montret 31530 Menville

 
Pour contacter le webmaster

Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : contact@domoticdesign.fr.

 
Respect de la législation

Les informations fournies sur le site www.domoticdesign.fr le sont à titre informatif.

Domoticdesign.fr ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Domoticdesign.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site domoticdesign.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens hypertextes

Le site domoticdesign.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. Domoticdesign.fr n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, domoticdesign.fr ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site domoticdesign.fr à condition :

  • que les pages de www.domoticdesign.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
  • de n’utiliser que l’URL principale : http://www.domoticdesign.fr (pas de lien vers une page intérieure).
 
 
Cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience afin d’améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.